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Propriétaire du site :

Le site www.asbbsoyaux.fr est la propriété de l'association sportive de basket-ball de Soyaux  dont l'adresse est, Allée des combattants d'Indochine, 16800 Soyaux, déclarée à la préfecture d'Angouleme  le 12 Mai 1993.

Reponsable des publications:

Co-présidents: Cédric DALLA VALLE et Cyrille LAMANT

Webmaster:

BASTON Pierre-Aurélien

Editeurs du site :

Adhérents bénévoles de l'ASBB Soyaux.

Hébergeur du site :

Le site www.asbbsoyaux.fr est hébergé par SAS OVH, 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix

Déclarations auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés :

Le site asbbsoyaux.fr n'est pas déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la dispense n°8 - Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif abrogeant et remplaçant la délibération n° 2006-130 du 9 mai 2006.

Protection des données personnelles sur le site :

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Protection intellectuelle :

L'ensemble du site www.asbbsoyaux.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.

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Droit à l'image et au respect de la vie privée :

Les photographies, les vidéos, les noms et prénoms, les adresses et téléphones d'un ou de plusieurs adhérents de l'association ASBB Soyaux présents sur le site www.asbbsoyaux.fr relèvent de la législation française sur le droit à l'image et au respect de la vie privée.

Selon les articles 226-1 à 226-8 du Code civil, tout individu jouit d'un droit au respect de sa vie privée ainsi que d'un droit à l'image,.

En vertu de ces dispositions, la publication ou la reproduction d'une photographie sur laquelle une personne est clairement reconnaissable n'est possible qu'avec son consentement préalable, que l'image soit préjudiciable ou non. Font exception à cette règle les photos de foule où la personne n'est pas le sujet centrale ou bien les photos prises de loin ou de dos.

Un document manuscrit doit ainsi être signé par la ou les personnes concernées par la photographie. Le document doit en outre faire apparaître les mentions permettant de faire référence aux photos concernées par l'autorisation et à l'utilisation qui en est faite.

Dans le cas des enfants mineurs, la signature d'autorisation des parents de l'enfant ou de ses tuteurs légaux doit également être obtenue par écrit.

Dans le cadre des compétitions, il est possible que des licenciés d'autres clubs soient également filmés et/ou photographiés. En cas d'opposition de ceux-ci à la publication de leur image sur le site www.asbbsoyaux.fr, il leur suffira de faire part de leur volonté aux dirigeants de l'association ASBB Soyaux qui modifieront les images et/ou les vidéos concernées en rendant le licencié impossible à identifier.

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